Conditions d’utilisation – Elan Consortium Sarl
Dernière mise à jour : 13 août 2025
1. Objet
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site internet [URL du site] et de ses services par tout utilisateur.
2. Acceptation
En accédant au site, vous acceptez pleinement et entièrement ces conditions d’utilisation.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Les coûts liés à l’accès (connexion internet, matériel, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
4. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas :
Utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses
Diffuser des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires aux bonnes mœurs
Perturber le fonctionnement du site
5. Services
Elan Consortium Sarl se réserve le droit de modifier ou de suspendre ses services sans préavis.
6. Limitation de responsabilité
Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Modification des conditions
Elan Consortium Sarl peut modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications sont publiées sur cette page avec une date de mise à jour.
8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par la loi [Pays].
En cas de litige, les tribunaux compétents de [Ville] seront seuls compétents.